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Rapport annuel BPACA exercice 2024
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2.1.2 Faits majeurs de l’exercice 28
MESSAGE DU PRÉSIDENT ET DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE 6 2.1.2.1 Faits majeurs du Groupe BPCE 2832
2.1.2.2 Faits majeurs de l’entité (et de ses filiales)
2.1.2.3 Modifications de présentation et de méthodes d’évaluation 33
INSTANCES DIRIGEANTES 8 2.2 Informations sociales, environnementales et sociétales 34
RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 10 2.3 Activités et résultats consolidés de l’entité 34
2.3.1 Résultats financiers consolidés 34 1.1 Présentation de l’établissement 11
2.3.2 Présentation des secteurs opérationnels 36 1.1.1 Dénomination, siège social et administratif 11
2.3.3 Activités et résultats par secteur opérationnel 36
1.1.2 Forme juridique 11
2.3.4 Bilan consolidé et variation des capitaux propres 36
1.1.3 Objet social 11
1.1.4 Date de constitution, durée de vie 11
2.4 Activités et résultats de l’entité sur base individuelle 37
1.1.5 Exercice social 11
2.4.1 Résultats financiers de l’entité sur base individuelle 37
1.1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe 11
2.4.2 Analyse du bilan de l’entité 38
1.2 Capital social de l’établissement 13
2.5 Fonds propres et solvabilité 38
1.2.1 Parts sociales 13
2.5.1 Gestion des fonds propres 38
1.2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales 14
2.5.2 Composition des fonds propres 39
2.5.3 Exigences de fonds propres 40
1.3 Organes d’Administration, de direction et de surveillance 14
2.5.4 Ratio de Levier 40
1.3.1 Conseil d’Administration 14
1.3.1.1 Pouvoirs 14
1.3.1.2 Composition 15
2.6 Organisation et activité du Contrôle interne 41
1.3.1.3 Fonctionnement 16
1.3.1.4 Comités 16
2.6.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent 41
1.3.2 Direction Générale 20
2.6.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique 42
1.3.2.1 Mode de désignation 20
1.3.2.2 Pouvoirs 20
2.6.3 Gouvernance 43
1.3.3 Gestion des conflits d’intérêt 21
2.7 Gestion des risques 43
1.3.4 Commissaires aux Comptes 21
2.7.1 Dispositif de gestion des risques et de la conformité 43
2.7.1.1 Dispositif Groupe BPCE 43
1.4 Eléments complémentaires 21
2.7.1.2 Gouvernance des risques dans les établissements du Groupe 44
2.7.1.3 Principaux risques de l’année 2024 45
1.4.1 Tableau des délégations accordées pour les augmentations de capital et leur utilisation 21
2.7.1.4 Culture Risques et conformité 45
2.7.1.5 Appétit au risque 46
1.4.2 Tableau des mandats exercés par les mandataires sociaux 22
2.7.2 Typologie des risques 48
1.4.3 Conventions significatives (article L.225-37-4 du Code de commerce) 24
2.7.3 Facteurs de risques 49 1.4.4 Projets de résolutions 24
2.7.4 Risques de crédit et de contrepartie 64
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2.7.4.1 Définition 64 2.7.13 Risques de modèles 90
2.7.4.2 Organisation de la gestion des risques de crédit 64
2.7.4.3 Suivi et surveillance des risques de crédit et de contrepartie 64
2.7.4.4 Travaux réalisés en 2024 69 2.8 Evénements postérieurs à la clôture et perspectives 90
2.7.5 Risques de marché 70 2.8.1 Les événements postérieurs à la clôture 90
2.7.5.1 Définition 70
2.7.5.2 Organisation du suivi des risques de marché 70 2.8.2 Les perspectives et évolutions prévisibles 91
2.7.5.3 Loi de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB) et Volcker Rule 70
2.7.5.4 Mesure et surveillance des risques de marché 70
2.7.5.5 Simulation de crise relative aux risques de marché 70 2.9 Eléments complémentaires 93
2.7.5.6 Travaux réalisés en 2024 71
2.9.1 Information sur les participations, liste des filiales importantes, liste des succursales 93
2.7.6 Risques structurels de bilan 71
2.7.6.1 Définition 71 2.9.2 Activités et résultats des principales filiales 93
2.7.6.2 Organisation du suivi des risques de gestion de bilan 71
2.7.6.3 Suivi et mesure des risques de liquidité et de taux 71 2.9.3 Tableau des cinq derniers exercices 93
2.7.6.4 Travaux réalisés en 2024 73
2.9.4 Délais de règlement des clients et des fournisseurs 94
2.7.7 Risques opérationnels 74
2.7.7.1 Définition 74 2.9.5 Informations relatives à la politique et aux pratiques de rémunération 94
2.7.7.2 Organisation du suivi des risques opérationnels 74 (article L.511-102 du Code monétaire et financier)
2.7.7.3 Système de mesure des risques opérationnels 74
2.7.7.4 Coût du risque de l’établissement sur les risques opérationnels 74 2.9.6 Informations relatives aux comptes inactifs (articles L 312-19, L 312-20 et R 312-21 99
2.7.7.5 Travaux réalisés en 2024 74 du Code monétaire et financier)
2.7.8 Faits exceptionnels et litiges 74
2.7.9 Risques de non-conformité 75 ETATS FINANCIERS 100
2.7.9.1 Définition 75
2.7.9.2 Organisation de la fonction conformité au sein du Groupe BPCE 75
2.7.9.3 Suivi des risques de non-conformité 75 3.1 Comptes consolidés 101
2.7.9.4 Travaux réalisés en 2024 78
3.1.1 Comptes consolidés au 31 décembre 2024 (avec comparatif au 31 décembre 2023) 101
2.7.10 Risques de Sécurité et Résilience Opérationnelle 78 3.1.1.1 Compte de résultat 101
2.7.10.1 Continuité d’activité 78 3.1.1.2 Résultat global 101
2.7.10.1.1 Organisation et pilotage de la continuité d’activité 78 3.1.1.3 Bilan 102
2.7.10.1.2 Travaux réalisés en 2024 79 3.1.1.4 Tableau de variation des capitaux propres 103
2.7.10.2 Sécurité des systèmes d’information 79 3.1.1.5 Tableau des flux de trésorerie 103
2.7.10.2.1 Organisation et pilotage de la filière SSI 79
2.7.10.2.2 Suivi des risques liés à la sécurité des systèmes d’information 79 3.1.2 Notes annexes aux comptes consolidés 104
2.7.10.2.3 Travaux réalisés en 2024 80
2.7.10.3 Lutte contre la fraude externe 80 3.1.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 181
2.7.10.3.1 Organisation de la lutte contre la fraude externe 80
2.7.10.3.2 Principales réalisations 2024 80
3.2 Comptes individuels 186
2.7.11 Risques Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance 80
2.7.11.1 Définition et cadre de référence 80 3.2.1 Comptes individuels au 31 décembre 2024 (avec comparatif au 31 décembre 2023) 186
2.7.11.1.1 Cadre de référence 80 3.2.1.1 Compte de résultat 186
2.7.11.1.2 Définition des risques ESG 81 3.2.1.2 Bilan et hors Bilan 187
2.7.11.1.3 Scénarios climatiques et environnementaux 81
2.7.11.1.4 Base de connaissance sectorielle 82 3.2.2 Notes annexes aux comptes individuels 188
2.7.11.1.5 Données ESG 82
2.7.11.2 Gouvernance 82 3.2.3 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes individuels 221
2.7.11.2.1 Conseil de surveillance du Groupe BPCE 82
2.7.11.2.2 Comité de direction générale 82 3.2.4 Conventions réglementées et rapport spécial des Commissaires aux Comptes 225
2.7.11.2.3 Organisation 83
2.7.11.2.4 Formation et animation des collaborateurs 83
2.7.11.2.5 Politique de rémunération 83
2.7.11.3.2 Identification et évaluation de matérialité des risques ESG 2.7.11.3.3 Méthodologie d’évaluation des risques ESG 2.7.11.3.4 Intégration des risques ESG dans le dispositif de gestion des risques 2.7.11.3.5 Dispositif de suivi et de reporting des risques ESG 2.7.12 Risques émergents 4 | 84 86 88 89 89 | 4.1 Personne responsable des informations contenues dans le rapport 4.2 Attestation du responsable | 229 229 5 |
2.7.11.3 Dispositif de gestion des risques environnementaux, sociaux et de gouvernance 84
2.7.11.3.1 Programme de déploiement du dispositif de gestion des risques ESG 84DÉCLARATION DES PERSONNES RESPONSABLES 228
EXPOSÉ SOMMAIRE SUR LA SITUATION DE L’ENTREPRISE EN 2024 Comptes sociaux au 31/12/2024 | un avenir commun respectueux, au bénéfice des citoyens de la région et pour les générations futures. Consciente que la transition écologique doit être collective, la | Aquitaine et ainsi valoriser des citoyens aux belles valeurs sportives et/ou de solidarité, qui s’investissent avec passion. Ce fut aussi l’occasion pour des centaines de clients et de collaborateurs de participer aux Jeux Olympiques et Paralympiques et de suivre |
Face à l’incertitude politique en France et à un contexte international complexe, votre Banque Populaire a gardé le cap et maintenu cette proximité avec ses clients et ses sociétaires qui lui est chère : ce sont près de 34 000 nouveaux clients qui l’ont rejointe en 2024, portant ainsi à 700 000 le nombre total de clients particuliers, professionnels et entreprises qui lui font confiance. La performance commerciale et financière, quant à elle, s’est inscrite dans une dynamique en 2 temps : la première moitié de l’année a été dominée par des taux d’intérêt élevés et une production de crédits limitée, tandis que le second semestre a vu une reprise de l’activité de crédit, soutenue par des taux plus attractifs. Ce contexte en constante évolution a permis une nouvelle fois à votre banque coopérative régionale de démontrer son agilité et son engagement à financer l’économie de la Nouvelle-Aquitaine.
1. Une reprise encourageante en fin d’année pour le crédit