from SOITEC (EPA:SOI)
Franchissements de seuil
226C0641
FR0013227113-FS0413
7 mai 2026
Déclarations de franchissements de seuil (article L. 233-7 du code de commerce)
IL EST RAPPELE QUE LA PRESENTE DECLARATION EST ETABLIE SOUS LA RESPONSABILITE DU DECLARANT, LA PUBLICATION DE CET AVIS N’IMPLIQUANT PAS LA VERIFICATION PAR L’AMF DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES.
SOITEC
(Euronext Paris)
1. Par courrier reçu le 6 mai 2026, la société Morgan Stanley (c/o The Corporation Trust Company (DE), Corporation Trust Centre, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware DE 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en hausse, le 30 avril 2026, indirectement par l’intermédiaire de ses filiales, le seuil de 5% du capital de la société SOITEC et détenir, à cette date, indirectement 1 880 274 actions SOITEC représentant autant de droits de vote, soit 5,26% du capital et 4,14% des droits de vote de cette société1 , répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| Morgan Stanley & Co. International plc | 1 756 151 | 4,91 | 1 756 151 | 3,87 |
| Morgan Stanley & Co. LLC | 19 317 | 0,05 | 19 317 | 0,04 |
| Morgan Stanley Capital Services LLC | 104 805 | 0,29 | 104 805 | 0,23 |
| Morgan Stanley Smith Barney LLC | 1 | ns | 1 | ns |
| Total Morgan Stanley | 1 880 274 | 5,26 | 1 880 274 | 4,14 |
Ce franchissement de seuil résulte d’une acquisition d’actions SOITEC hors marché.
Au titre de l’article L. 233-9 I, 6° du code de commerce :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir, au 30 avril 2026, 379 878 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d’un contrat de « right to recall » portant sur autant d’actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ; et
- la société Morgan Stanley & Co. LLC a précisé détenir, au 30 avril 2026, 19 317 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d’un contrat de « right to recall » portant sur autant d’actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
En outre, au titre de l’article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l’article 223-14 V du règlement général :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir, au 30 avril 2026, (i) 434 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « retail structured product » portant sur autant d’actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu’entre le 2 avril 2074 et le 28 avril 20762 et (ii) 515 298 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d’actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu’au 22 septembre 20263 ; et
- la société Morgan Stanley Capital Services LLC a précisé détenir, au 30 avril 2026, 104 805 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d’actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu’au 20 octobre 20263 .
2. Par courrier reçu le 7 mai 2026, la société Morgan Stanley (c/o The Corporation Trust Company (DE), Corporation Trust Centre, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware DE 19801, Etats-Unis) a déclaré avoir franchi en baisse, le 1 er mai 2026, indirectement par l’intermédiaire de ses filiales, le seuil de 5% du capital de la société SOITEC et détenir indirectement 1 659 446 actions SOITEC représentant autant de droits de vote, soit 4,64% du capital et 3,66% des droits de vote de cette société1 , répartis comme suit :
| Actions | % capital | Droits de vote | % droits de vote | |
|---|---|---|---|---|
| Morgan Stanley & Co. International plc | 1 535 009 | 4,29 | 1 535 009 | 3,38 |
| Prime Dealer Services Corp. | 1 447 | ns | 1 447 | ns |
| Morgan Stanley Capital Services LLC | 104 805 | 0,29 | 104 805 | 0,23 |
| Morgan Stanley Smith Barney LLC | 1 | ns | 1 | ns |
| Morgan Stanley & Co. LLC | 18 184 | 0,05 | 18 184 | 0,04 |
| Total Morgan Stanley | 1 659 446 | 4,64 | 1 659 446 | 3,66 |
Ce franchissement de seuil résulte d’une cession d’actions SOITEC hors marché.
Au titre de l’article L. 233-9 I, 6° du code de commerce :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir 378 413 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d’un contrat de « right to recall » portant sur autant d’actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ;
- la société Morgan Stanley & Co. LLC a précisé détenir 17 870 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d’un contrat de « right to recall » portant sur autant d’actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat ; et
- la société Prime Dealer Services Corp. a précisé détenir 1 447 actions SOITEC (prises en compte dans la détention visée ci-dessus) résultant d’un contrat de « right to recall » portant sur autant d’actions SOITEC et lui permettant de rappeler à tout moment les actions visées par le contrat.
En outre, au titre de l’article L. 233-9 I, 4° bis du code de commerce et de l’article 223-14 V du règlement général :
- la société Morgan Stanley & Co. International plc a précisé détenir (i) 303 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « retail structured product » portant sur autant d’actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu’entre le 2 avril 2074 et le 28 avril 20764 et (ii) 515 298 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d’actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu’au 22 septembre 20263 ; et
- la société Morgan Stanley Capital Services LLC a précisé détenir 104 805 actions SOITEC (prises en compte dans la détention par assimilation visée ci-dessus) résultant de la détention de contrats « equity swaps » portant sur autant d’actions SOITEC, à dénouement en espèces, exerçables jusqu’au 20 octobre 20263 .
Notes
- Sur la base d'un capital composé de 35 772 015 actions représentant 45 380 210 droits de vote, en application du 2ème alinéa de l’article 223-11 du règlement général.
- Sur la base d’un delta de 0,00 à 0,16 (position maximale de 45 191 actions).
- Sur la base d’un delta de 1.
- Sur la base d’un delta de 0,00 à 0,11 (position maximale de 45 191 actions).