La Cour d'appel ordonne un nouveau procès dans l'affaire Comet contre XP Power

La Cour d'appel du neuvième circuit de San Francisco a ordonné un nouveau procès dans le litige opposant Comet Technologies USA, Inc. à XP Power, LLC. Le jury initial avait conclu que XP Power s'était approprié indûment les secrets commerciaux de Comet pour le développement de produits de puissance RF, ce qui avait conduit à une décision en 2022 accordant une injonction et des dommages et intérêts à Comet.

La décision de la Cour repose sur la présentation de la charge de la preuve au jury par le tribunal de district, sans que la validité des allégations ou des preuves de Comet ne soit remise en question. Malgré ce revers, Comet reste confiante, la Cour n'ayant pas contesté l'importance de ses secrets commerciaux.

Le renvoi devrait avoir un impact minimal sur les activités et la situation financière de Comet. L'entreprise reste pleinement engagée dans ses activités pendant la procédure judiciaire en cours.